Mentions légales

1. IDENTITÉ LÉGALE

Musée Sanch est représenté par Sanchit Babbar, artiste-auteur, et par sa société Studio Sanch SASU. Sanchit Babbar demeure le créateur original des œuvres présentées ; Studio Sanch SASU en assure la diffusion et la commercialisation dans le cadre des droits qui lui sont accordés.

Studio Sanch est une société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 500,00 €, dont le siège social est situé au 13 Rue du Ruisseau, 75018 Paris, France.

La société constitue une personne morale distincte de l’artiste. Sa constitution ne transfère pas, à elle seule, les droits d’auteur de ce dernier.

2. EXPLOITANT DU SITE

Le site museesanch.com est édité et exploité par Studio Sanch SASU. Le directeur de la publication est Sanchit Babbar, président de la société.

Pour toute question concernant le site web, veuillez contacter : [email protected]

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sanchit Babbar conserve sa qualité d’auteur des œuvres originales qu’il crée. Studio Sanch diffuse et exploite ces œuvres dans le cadre des droits et accords applicables. Les contenus du site sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle ; les contenus de tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.

La reproduction, la modification, la distribution, la transmission, la republication, l'affichage ou l'exécution du contenu de ce site web est strictement interdite sans le consentement écrit exprès de Sanchit Babbar.

SANCHIT BABBAR, SANCH et STUDIO SANCH sont des marques françaises, enregistrées officiellement auprès du directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle.

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4. ŒUVRES ET CRÉATIONS

Toutes les créations de haute couture, photographies, films numériques, tirages de dessins et autres créations vendues par STUDIO SANCH sont des œuvres originales créées par Sanchit Babbar.

L'achat d'une création, d'une photographie, d'un film numérique, d'un tirage de dessin ou de toute autre création n'inclut pas le transfert des droits d'auteur ou d'autres droits de propriété intellectuelle, sauf si explicitement indiqué par écrit au moment de l'achat. L'acheteur acquiert uniquement la propriété de l'article physique ou les droits d'utilisation sous licence.

La reproduction, l'affichage public ou l'utilisation commerciale des œuvres achetées nécessite l'autorisation écrite expresse de Sanchit Babbar.

5. Hébergement et sécurité

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